Club Nautique de l’Oise
REGLEMENT INTERIEUR 2023
ART 1 L'adhésion au CLUB implique pour les membres actifs l'acceptation et le respect du présent règlement et l’obligation de représenter ou de se faire représenter par pouvoir lors de l’assemblée générale.
ART 2 L'adhésion au CLUB implique la souscription d'une assurance "Navigation de Plaisance" et remorque auprès de la compagnie de votre choix.
ART 3 Chaque membre du CLUB sera en possession d'un exemplaire de ce règlement et devra en prendre connaissance. L'affichage en sera assuré sur un panneau extérieur à l'entrée du parking et dans le Club House.
ART 4 Les membres actifs s'obligent au respect des règles du code fluvial, du code maritime, code de la route, ainsi qu’une totale conformité de leur matériel avec ceux-ci, ainsi que des permis nécessaires et correspondants (véhicule, remorque, et bateau).
ART 5 Lors de vente d’un bateau sur parking, le nouveau propriétaire est prioritaire pour l’attribution d’une place.
ART 6 La courtoisie et l’assistance, sont de règle entre les membres du club ainsi que vis à vis de tous les utilisateurs du plan d’eau (skieurs nautiques, pêcheurs, éclusiers, etc…).
Les chiens doivent être tenus en laisse sur le terrain. Les maitres doivent ramasser les éventuelles déjections.
ART 7 Les installations du Club house sont à la disposition gracieuse des membres du Club pendant les heures d’ouvertures, à l'exclusion des besoins professionnels. Ces installations devront être utilisées et laissées dans un état de fonctionnement et de propreté convenable (ceci étant valable plus particulièrement pour le bar et ses équipements, les sanitaires et tous les matériels divers tels que vaisselle, tables, chaises, parasols, barbecue)
ART 8 Les opérations de descentes, remontées des bateaux devront être exécutées avec un maximum de célérité et afin de créer le moins de gêne et le moins d'attente possible aux nouveaux arrivants. Les emplacements (matérialisés par des bandes rouges et blanches) situés immédiatement à gauche de la cale de mise à l'eau, sont exclusivement réservés aux bateaux venant d'être mis à l'eau ou se préparant à en sortir. Les préparations avant et les rééquipements après sortie de l'eau se feront obligatoirement dans le parc et non sur la chaussée ni au milieu des cales. Les barrières d'entrées des cales de mise à l'eau et du parc doivent être systématiquement refermées par les utilisateurs évitant ainsi toute mise à l'eau incontrôlée ou visite du parking par des personnes étrangères au club.
ART 9 Le stationnement des voitures et des remorques est strictement interdit en dehors des places de parking du Club (ne gênez pas l'accès aux cales de mise à l'eau). La personne de permanence du jour pourra faire stationner en fonction des besoins du moment
ART 10 Le Club ne peut, en aucun cas, être rendu responsable des accidents tant corporels que matériels qui pourraient survenir pendant les opérations de mise à l'eau, sur les pontons, sur le terrain du Club, ainsi que lors de la pratique d’activité nautiques.
ART 11 Les vignettes véhicule et bateau délivrées à chaque membre actif dès régularisation de son inscription, devront être apposées obligatoirement à l'avant tribord du bateau et sur le pare-brise du véhicule. En leurs absences, l'accès aux cales de mise à l'eau ou au parc, vous sera refusé.
ART 12 Le stationnement prolongé des bateaux sur le parking du Club est interdit, sauf aux membres actifs ayant réglés leur "cotisation parking". Le Club décline toute responsabilité concernant les sinistres pouvant survenir aux et sur les bateaux sauf en responsabilité civile. Il est obligatoire de vous assurer en couverture "vol" et d’installer un système anti vol sur la remorque.
ART
13 Des emplacements libres sont mis à la
disponibilité des membres actifs non stationnés sur le parc ayant
acquitté leur droit d'entrée. Seule la personne de permanence ou les
membres du bureau sont habilités à désigner et à attribuer ces emplacements
libres. Il est interdit de stationner dans les allées de circulation du parc ou
sur des emplacements réservés aux membres du Club ayant réglé leur « Complément
stationnement bateau sur remorque ".
Les remorques seront dételées des véhicules tracteurs après stationnement de
celles-ci à leur emplacement pour les adhérents ayant une place de
stationnement bateau sur remorque ou à l’emplacement réservé aux remorques
(sous les saules) pour les adhérents ne disposant pas de place sur parc. Les
véhicules tracteurs seront stationnés à l’emplacement réservé à cet effet.
ART 14 La clé, remise à chaque membre
actif permettant l'accès aux cales de mise à l'eau et au terrain du Club, ainsi
que la vignette millésimée sont personnelles et ne peuvent être prêtées ni
dupliquées.
ART
15 Les paiements des renouvellements des adhésions
au Club ainsi que le "" Complément stationnement bateau sur remorque " devront être
réglés à l’ouverture du Club, soit avant le 21 mai. Tous paiements de "" Complément stationnement bateau sur
remorque " non renouvelés pour cette date entraînera la disponibilité de
la dite place.
ART 16 Une permanence est organisée en début de saison pour la remise des nouvelles vignettes, clés, et la restitution de la clé de la saison précédente.
ART 17 La gestion des emplacements «stationnement bateau sur remorque » reste sous la responsabilité du Conseil d’administration. Toute modification de stationnement sur l’emplacement sera soumise à l’avis du Bureau du Conseil. De légers aménagements au sol peuvent être tolérés (dalles plastiques ou de ciment de larges dimensions sans scellement). Les plaques de désensablages métalliques ou alvéolées sont interdites. Les bateaux en stationnement à la périphérie du parc devront laisser minimum un mètre de passage entre la clôture sans rien y attacher pour assurer le bon fonctionnement des alarmes. Les stationnements nocturnes inhabituels devront être signalés en priorité au gardien.
ART 18 Le stockage de bidons d’essence par les adhérents est interdit dans tous les locaux du CNO.
ART 19 Les infractions au présent règlement seront examinées par le bureau du Club qui pourra prendre des sanctions contre les contrevenants. Après une première remarque, signalée par envoi d’un courrier avec AR, les membres du bureau pourront, à la deuxième remarque, envisager la non reconduction de l’adhésion du membre fautif. Seuls les membres du conseil d’administration ou le gardien sont habilités à faire respecter les consignes du présent règlement et à faire les remarques qui s'imposent.
ART 20 L’adhérent accepte la publication des photos sur le blog de l’association dans le cadre du club et selon les conditions de l’article 7 de la loi du 06 Janvier 1978, modifiée en 2004, de la CNIL.
ART 21 Les adhérents ayant une place de stationnement bateau sur remorque devront tenir leur bateau dans un état apte la navigation et la remorque en état de rouler. Ils auront obligation de mettre à l’eau durant la saison. Dans le cas contraire, le bureau pourra décider de ne plus accorder une place de parc pour l’année suivante, l’adhérent sera averti par lettre recommandée.
ART 22 Horaires d’ouverture et fermeture du Club Nautique de l’Oise
Heures d’été : semaine 08h00 <<<<<<<< 21h00
Week-end et jours fériés 08h00 <<<<<<<< 22h30
Heures d’hiver : semaine et Week-end : 09h00 <<<<<<<< 18h00
(La mise du U sur le portail signale la mise sous ‘’ALARME DU PARC ‘’
